Notariat de Saint-Domingue

Cette base sur le notariat de Saint-Domingue est le fruit d’une formidable collaboration entre notre ONG, Symbole de l’Amitié, et notre partenaire, l’association Haitian Genealogy. Elle permet d’explorer la totalité des 8 répertoires (actes immobiliers, contrats de mariage, testaments, successions) de la partie nord de Saint-Domingue qui couvre la période 1776-1803 (voir l’arborescence du site ANOM ci-dessous).

Ces 8 séries comprennent également les actes passés pour la partie espagnole de l’île administrée par la France entre 1795 et 1809 suite au traité de Bâle.

L’Ouest et le Sud sont en cours d’indexation.

Les répertoires indexés permettent de filtrer instantanément des milliers de références qui renvoient vers des actes notariés conservés aux ANOM à Aix-en-Provence ou dans d’autres lieux de conservation. Ces minutes de notaires contiennent des informations précieuses sur la population libre dominguoise de cette époque, mais aussi sur la population esclave à travers différents documents, rattachés par exemple à une vente d’habitation ou à un contrat de mariage.

Arborescence ANOM

• Dépôt des papiers publics des colonies. Notariat

• Antilles – Guyane
  • Saint-Domingue
    • Colonie (toutes divisions administratives confondues)
      • Répertoire des doubles minutes
        • Registres alphabétiques des parties contractantes

Partie nord. Juridiction du Cap

• 1ère série : actes immobiliers
• 2e série : ventes immobilières
• 3e série : ventes, contrats mariages, testaments
• 4e série : successions
• 5e série : successions
• 6e série : contrats de mariage
• 7e série : contrats de mariage
• 8e série : actes de dépôt, retrait, affranchissement, notoriété, etc.

Comment notre table est-elle organisée ?

• La première colonne affiche les références des pages des registres ou des documents indexés. Les références contenant un tiret concernent des archives intitulées “Jeremie Papers” et déposées à George A. Smathers Libraries, University of Florida, PO Box 117005
  Gainesville Florida 32611-7005 United States of America. Exemple, la référence “25-7” correspond à “Box 25 Folder 7” de leur collection “Notaries”
• Les 6 colonnes suivantes sont une transcription des informations contenues dans les répertoires indexés : notaire, résidence de l’étude, date (jour, mois, année), nature de l’acte.
• Les colonnes 8 à 11 reprennent les noms ou des variantes de noms, elles permettent de trier les patronymes.
• La colonne “observations” contient diverses indications dont les dates républicaines initiales qui ont été converties dans le calendrier grégorien afin d’être inscrites dans les premières colonnes.

Les cotes de communication des registres du notariat de Saint-Domingue (7 DPPC + n°) sont ici

Comment commander un acte ?

• Copiez toutes les informations de l’acte que vous souhaitez commander puis connectez-vous au Fil d’Ariane. Cliquez sur “déposer une demande” et suivez les instructions.
• Pour Jérémie Papers, remplissez le formulaire Duplication & Use Request Form » Special & Area Studies Collections » UF Libraries » University of Florida

Notez que pour certains notaires, les actes complets sont en ligne sur Familysearch :

Mouttet 1777-1778 Mouttet 1779-1780 Mouttet 1780-1782 Pécondon 1777-1788 Porée 1781-1785 Porée 1786-1790 Pont 1777-1781 Riberon 1783-1788 Rivery 1772-1777 Rivery 1778 Rivery 1779-1780 Rivery 1781-1782 Rivery 1783-1784 Rivery 1785 Rivery 1786-1788 Rousselot 1777-1778 Soubès 1777-1778

Nous remercions chaleureusement :

• Les Archives Nationales d’Outre Mer (ANOM) à Aix-en-Provence
• L’université de Floride et George A. Smathers Libraries
• Le Fil d’Ariane, association d’entraide généalogique
• Haitian Genealogy qui a pour objectif de maintenir les liens entre Haïti et ses différentes diasporas à travers la généalogie et différents outils éducatifs. L’association prône la culture et la recherche familiale pour permettre aux Haïtiens de préserver la mémoire leurs ancêtres.
• Nos bénévoles : Danika Moly (Canada), Florence Herrington (USA), Christina Schutt (Haïti), Claude Sétié-Grosy (France), Jerry Joseph (Canada), Marie Roselli (USA), Elysabeth Eustache, Didier Gilles (Haïti), Monique Rocourt (Haïti), Peter Frisch (Haïti), Margareth Monestime (Canada), Justine Libourel (France), Michelle Dorsaint (USA), Véronique Martin (Guadeloupe), Daphnay Eliacin (Canada), Jean Elissaint Saint-Vil (Canada), Geraldine Zephirin (USA), Stiven Aimable (Haïti/Bulgarie), Georges Casimir, Yannick Corcessin (France), Sonia Jubenot (Martinique), Nathan Corcessin, Alain Pierre Etheart (USA), Sylvie Delfaut (France), Pascal Dehoux (Canada), Harry Dautruche, Darlyne Nelson, Edouard Bontemps, Josy Philogene, Emily Thomas et Steve Mendes.

L’indexation du registre suivant est en cours. Si vous souhaitez contribuer, inscrivez-vous comme volontaire auprès de Bernard.

A bientôt