Notariat de Saint-Domingue : Accédez aux 12 volumes exclusifs d’actes notariés (1704-1809)

Origine et partenaires du projet

Cette base de données unique sur le notariat de Saint-Domingue est le fruit d’une collaboration entre notre ONG, Symbole de l’Amitié, et l’Association de Généalogie d’Haïti. Elle a bénéficié du soutien des Archives nationales d’Outre-Mer (ANOM) à Aix-en-Provence, de l’Université de Floride (George A. Smathers Libraries), du Fil d’Ariane, et de nombreux bénévoles passionnés.

Archives indexées et couverture

La base de données repose sur l’indexation complète de 12 répertoires notariés conservés aux Archives nationales d’Outre-Mer (ANOM), sous la sous-série 7 DPPC, couvrant :

• • les actes immobiliers, contrats de mariage, testaments et successions du Nord (1776-1803),

  • de l’Ouest et du Sud (1704-1803),

  • ainsi que les actes relatifs à la partie espagnole de l’île sous administration française (1795-1809).

À noter : une dernière vérification des éventuelles erreurs sur le volume QZ reste à effectuer.

Grâce à cette base, vous pouvez filtrer instantanément des milliers de références menant aux actes notariés conservés aux ANOM à Aix-en-Provence ou dans d’autres centres d’archives. Ces documents offrent une richesse d’informations sur la population libre et esclave de Saint-Domingue, à travers des ventes d’habitations, contrats de mariage et autres actes essentiels à la compréhension de l’histoire locale.

Structure de l’index

• • Première colonne : Elle indique la référence des pages des registres ou documents indexés. Lorsqu’une référence contient un tiret, elle renvoie à la collection « Jeremie Papers » conservée à la George A. Smathers Libraries (University of Florida, PO Box 117005, Gainesville, Florida 32611-7005, USA). Par exemple, la référence « 25-7 » correspond à « Box 25 Folder 7 » dans la collection « Notaries ».

  • Colonnes 2 à 7 : Ces colonnes reprennent les informations essentielles issues des répertoires indexés : nom du notaire, lieu de l’étude, date (jour, mois, année) et nature de l’acte.

  • Colonnes 8 à 11 : Vous y trouverez les noms ou variantes de noms, afin de faciliter la recherche et le tri des patronymes.

  • Colonne « Observations » : Elle rassemble des précisions complémentaires, notamment la conversion des dates républicaines en calendrier grégorien pour une meilleure lisibilité.

Accès aux sources et démarches

• • Consultez la liste des cotes ANOM (fichier pdf) pour vérifier la disponibilité des registres.
  • Pour les actes conservés dans les Jeremie Papers, utilisez la George A. Smathers Libraries – University of Florida.
  • Pour commander un acte :
    • Copiez les informations de l’acte, connectez-vous au Fil d’Ariane, cliquez sur “déposer une demande” et suivez les instructions.
    • Pour les Jeremie Papers, remplissez le Duplication & Use Request Form.
  • Actes complets du notariat de Saint-Domingue en ligne sur FamilySearch :
    De nombreuses minutes de notaires sont consultables intégralement et gratuitement.

Remerciements

• • Les Archives Nationales d’Outre-Mer (ANOM) à Aix-en-Provence, pour leur soutien et la mise à disposition des fonds documentaires.
  • L’Université de Floride et les George A. Smathers Libraries, pour leur appui et leur collaboration précieuse.
  • Le Fil d’Ariane, association d’entraide généalogique, pour son engagement et ses conseils.
  • L’Association de Généalogie d’Haïti, qui œuvre à renforcer les liens entre Haïti et ses diasporas par la généalogie et l’éducation. L’association encourage la recherche familiale et la transmission de la mémoire des ancêtres haïtiens.
  • Les volontaires dont l’implication et la générosité ont été essentielles à la réussite de ce projet : Danika Moly (Canada), Florence Herrington (États-Unis), Marie José Saint-Lô (Haïti), Christina Schutt (Haïti), Claude Sétié-Grosy (France), Jerry Joseph (Canada), Marie Roselli (États-Unis), Elysabeth Eustache (Canada), Didier Gilles (Haïti), Cynthia Lebel (Canada), Monique Rocourt (Haïti), Peter Frisch (Haïti), Ghislaine Lasserrade (France), Marie France Forbin (Canada), Margareth Monestime (Canada), Justine Libourel (France), Michelle Dorsaint (États-Unis), Véronique Martin (Guadeloupe), Daphnay Eliacin (Canada), Jean Elissaint Saint-Vil (Canada), Geraldine Zephirin (États-Unis), Stiven Aimable (Haïti/Bulgarie), Georges Casimir, Yannick Corcessin (France), Sonia Jubenot (Martinique), Nathan Corcessin, Alain Pierre Etheart (États-Unis), Sylvie Delfaut (France), Pascal Dehoux (Canada), Harry Dautruche, Darlyne Nelson, Edouard Bontemps, Josy Philogene, Emily Thomas et Steve Mendes.

À toutes et à tous, un immense merci pour avoir rendu possible cette précieuse ouverture sur le notariat de Saint-Domingue.